MENTIONS LEGALES DU SITE
PLAN DE MOBILITE DE LA CASSB
Informations éditoriales
- Propriétaire du site : Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume
- Forme juridique : Communauté d’agglomération – SIREN : 248300394
- Adresse de l’établissement ou du Siège social : 155 Avenue Henri Jansoulin, 83740 La Cadière-d’Azur
- Adresse de messagerie : communication@sudsaintebaume.fr
- Téléphone : 04 94 98 26 60
- Directrice de publication : Blandine Monier, Présidente de la communauté d’agglomération Sud Sainte Baume
- Rédaction, publication, animation et gestion éditoriale : Direction de la communication
Droits d'auteur et propriété intellectuelle du contenu
Propriété intellectuelle et droits d'auteur
L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est conditionnée à l’accord de la Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume.
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Crédits
- Conception et réalisation : Autograff
- Crédits Photographiques : Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume
- Crédits Vidéos : Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume
Environnement technique
Maintenance technique
Service communication de la communauté d’agglomération Sud Sainte Baume.
Prestataire d'hébergement
- Le site est hébergé chez OVH
- Adresse du siège : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
- Téléphone : 1007 ou 09 72 10 10 07
RCS Lille Métropole 424 761 419 - SIRET : 424 761 419 000 45 – Code APE : 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419
- Site internet : www.ovh.com/fr
Accessibilité du site
Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet pdm-agglo-sudsaintebaume.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont autant que possible en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Pour en savoir plus sur l’accessibilité : https://www.numerique.gouv.fr/publications/rgaa-accessibilite/
AFFICHAGE : Ce site est optimisé pour un affichage optimal sur les dernières versions des principaux navigateurs. Par ailleurs, sa structure s’adapte automatiquement aux petits écrans tels que smartphones et tablettes.
Mise à jour
Date de dernière mise à jour : le 11 décembre 2023
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